Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROSE BONBON
Numéro de dépôt :
1296196
Date de dépôt :
15/01/1985
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
15/01/1995
Présentation de la marque ROSE BONBON
Déposée le 15 janvier 1985 par TESSIER Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « ROSE BONBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROSE BONBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296196.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSE BONBON est expirée depuis le 15 janvier 1995.
TESSIER Roger a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-24